Dominique François

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Autre nom possible de la personne recherchée:
Dominique Dourthe Dominique François-Dourthe Dominique Lottin Dominique Francois-Lottin
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: François (Dominique)
ingénieur de recherche
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
2°
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
Groupe:
Comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
Commission nationale d'amélioration génétique (CNAG)
JORFTEXT000037846638(source JORF)
nomination
22 Décembre 201822/12/2018
De: François (Dominique)
ingénieur de recherche
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
2°
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
Groupe:
Comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
Commission nationale d'amélioration génétique (CNAG)
JORFTEXT000036246170(source JORF)
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: François (Dominique)
ingénieur de recherche
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
2°
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
Groupe:
Comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
Commission nationale d'amélioration génétique (CNAG)
JORFTEXT000031626360(source JORF)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Francois, Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
De Crevoisier Gouy
INTJ1415785S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: François (Dominique)
ingénieur de recherche
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
2°
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
Groupe:
Comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
Commission nationale d'amélioration génétique (CNAG)
JORFTEXT000025423375(source JORF)
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Dominique FRANÇOIS
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal pour enfants de Poitiers
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
date_fin="2015-12-31"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Poitiers"
JORFTEXT000024998771(source JORF)
désignation
20 Décembre 201120/12/2011
De: François (Dominique)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste principal
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2011-08-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="active"
armee_grade="Chirurgien-dentiste principal"
JORFTEXT000024507565(source JORF)
nomination
27 Août 201127/08/2011
De: FRANÇOIS (Dominique)
professeur honoraire à l'Ecole centrale de Paris
Objet:
membres
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Commission spécialisée de terminologie et de néologie de la chimie et des matériaux
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000023269601(source JORF)
nomination
22 Décembre 201022/12/2010
De: François (Dominique)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Pour le grade de chirurgien-dentiste principal
Les chirurgiens-dentistes
Groupe:
Service de santé des armées
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
JORFTEXT000023269561(source JORF)
promotion
22 Décembre 201022/12/2010
De: Dominique FRANÇOIS, épouse LOTTIN
magistrate placée en position de service détaché
Objet:
Conseiller à la Cour de cassation
première présidente de la cour d'appel de Douai
Groupe:
Cour de cassation
Cour d'appel de Douai
cour_cassation
cour_appel="Douai"
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000021573892(source JORF)
nomination
31 Décembre 200931/12/2009
De: François (Dominique), épouse HOUDET
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : psychiatrie polyvalente
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: François (Dominique)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des pôles de compétence bruit, titulaire
Groupe:
Conseil national du bruit
JORFTEXT000020910859(source JORF)
nomination
29 Juillet 200929/07/2009
De: Dominique François, épouse Lottin
inspectrice des services judiciaires
Objet:
afin d'occuper l'emploi de directrice des services judiciaires à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
Direction des services judiciaires
date_debut="2008-07-04"
duree="trois ans"
JORFTEXT000019872554(source JORF)
détachement
05 Décembre 200805/12/2008
De: François (Dominique)
professeur à l'Ecole centrale de Paris
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000018214042(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: François (Dominique, Antoinette, Carole), épouse Lottin
chef de service, adjointe au secrétaire général du ministère ; 27 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000018038493(source JORF)
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Dominique François
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal pour enfants de Poitiers
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Poitiers"
JORFTEXT000017575962(source JORF)
désignation
07 Décembre 200707/12/2007
De: François (Dominique)
professeur honoraire de l'Ecole centrale de Paris
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de la chimie et des matériaux
Le représentant du ministre chargé de la recherche
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Commission spécialisée de terminologie et de néologie de la chimie et des matériaux
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000639152(source JORF)
nomination
29 Avril 200629/04/2006
De: François (Dominique, Antoinette), épouse Lottin
inspectrice des services judiciaires ; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000445605(source JORF)
nomination
15 Mai 200515/05/2005
De: François (Dominique)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des pôles de compétence bruit
Titulaire
Groupe:
Conseil national du bruit
JORFTEXT000000604053(source JORF)
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Francois (Dominique)
professeur à l'Ecole centrale de Paris
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Dominique Francois
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal pour enfants de Poitiers
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
date_debut="2004-01-01"
date_fin="2007-12-31"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Poitiers"
suppleant
JORFTEXT000000233340(source JORF)
désignation
26 Décembre 200326/12/2003
De: François (Dominique)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste
Les chirurgiens-dentistes aspirants
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2003-02-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="active"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
armee_grade_precedent="Chirurgien-dentiste aspirant"
JORFTEXT000000603108(source JORF)
nomination
18 Mai 200318/05/2003
De: François (Dominique, Armand)
major, artillerie ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000228176(source JORF)
nomination
04 Mai 200304/05/2003
De: François (Dominique)
professeur à l'Ecole centrale de Paris
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Dominique François
attachée principale d'administration centrale, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000778998(source JORF)
délégation de signature
30 Mai 200230/05/2002
De: François (Dominique)
(école centrale de Paris)
membre sortant
Objet:
membres du comité d'évaluation
prévu à l'article 11 du décret du
28 octobre 1994
susvisé
membres choisis par le ministre chargé de l'équipement
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
EQUP0210052A(source BODD)
nomination
25 Avril 200225/04/2002
De: Dominique François
contrôleur principal des douanes
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction interrégionale des douanes de Lille
Groupe:
Direction interrégionale des douanes de Lille
JORFTEXT000000228949(source JORF)
nomination
20 Avril 200220/04/2002
De: Francois (Dominique)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des pôles de compétence bruit
Suppléant
Groupe:
Conseil national du bruit
suppleant
JORFTEXT000000581519(source JORF)
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Dominique François, épouse Lottin
substitute du procureur général près la cour d'appel de Rouen
Objet:
Inspection des services judiciaires
Inspectrice du premier grade, second groupe
JORFTEXT000000213998(source JORF)
nomination
29 Juin 200129/06/2001
De: Dominique François
attachée principale d'administration centrale, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000768005(source JORF)
délégation de signature
18 Février 200118/02/2001
De: Dominique François
attachée principale d'administration centrale, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000401677(source JORF)
délégation de signature
30 Août 200030/08/2000
De: François (Dominique, Robert)
lieutenant-colonel, cadre spécial ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="30"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000386627(source JORF)
nomination
09 Juillet 200009/07/2000
De: François (Dominique)
Objet:
au grade d'attaché principal de 1re classe
au titre de l'année 2000
JORFTEXT000000764881(source JORF)
promotion
10 Mai 200010/05/2000
De: Dominique François
attachée principale d'administration centrale
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000758741(source JORF)
délégation de signature
07 Mars 199907/03/1999
De: François (Dominique), épouse Lottin
juge (Nanterre)
Objet:
Tableau d'avancement 1998 (magistrature)
Inscrits : 799
JORFTEXT000000206614(source JORF)
inscription
04 Juillet 199804/07/1998
De: François (Dominique), épouse Lottin
juge (Nanterre)
Objet:
Tableau d'avancement 1998 (magistrature)
RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES
SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL
Inscrits : 170
Groupe:
SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL
cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"
JORFTEXT000000206614(source JORF)
inscription
04 Juillet 199804/07/1998
De: François (Dominique, Robert)
Objet:
pour l'année 1998 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers du cadre spécial
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers du cadre spécial"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000569685(source JORF)
promotion
23 Décembre 199723/12/1997
De: François (Dominique), épouse Lottin
juge (Nanterre)
Objet:
Tableau d'avancement 1997 (magistrature)
Inscrits : 696
JORFTEXT000000183088(source JORF)
inscription
01 Juillet 199701/07/1997
De: Francois (Dominique), épouse Lottin
juge (Nanterre)
Objet:
Tableau d'avancement 1997 (magistrature)
RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES
SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL
Inscrits : 146
Groupe:
SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL
cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"
JORFTEXT000000183088(source JORF)
inscription
01 Juillet 199701/07/1997
De: Dominique François, épouse Lottin
vice-président au tribunal de grande instance de Rouen, chargé du service du tribunal d'instance de Rouen
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Juges
Remplace:
M. Auferil
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
JORFTEXT000000745456(source JORF)
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: François (Dominique)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1995
SERVICES COMMUNS
Chirurgiens-dentistes des armées
rattachés au corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste principal de réserve
Les chirurgiens-dentistes de réserve
date_debut="1995-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste principal"
armee_grade_precedent="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000000740214(source JORF)
promotion
20 Janvier 199620/01/1996
De: François (Dominique)
professeur à l'Ecole centrale des arts et manufactures, directeur de recherche
Objet:
membres du comité consultatif du Centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000187808(source JORF)
nomination
19 Avril 199519/04/1995
De: François (Dominique, Edouard)
ingénieur-conseil au Commissariat à l'énergie atomique; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000736345(source JORF)
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: François (Dominique, Robert)
commandant, cadre spécial; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
22 ans de services
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000551107(source JORF)
nomination
09 Novembre 199409/11/1994
De: François (Dominique)
Objet:
membres de la commission
prévue par l'article 76 du décret no 94-943 du
28 octobre 1994
relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche et du corps des directeurs de recherche du laboratoire central des ponts et chaussées du ministère chargé de l'équipement et des laboratoires de recherche de l'Ecole nationale des ponts et chaussées et de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat:
président, représentant du conseil scientifique du laboratoire central des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
ecole="École nationale des ponts et chaussées et de l'École nationale des travaux publics de l'Etat"
JORFTEXT000000367983(source JORF)
nomination
01 Novembre 199401/11/1994
De: François (Dominique)
professeur à l'Ecole centrale de Paris
Objet:
comme membres de la Commission nationale d'habilitation à délivrer le titre d'ingénieur-maître
prévue par le décret no 92-84 du
23 janvier 1992
les personnalités suivantes
Groupe:
Commission nationale d'habilitation à délivrer le titre d'ingénieur-maître
JORFTEXT000000175994(source JORF)
désignation
18 Juin 199218/06/1992
De: François (Dominique, Robert)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers du cadre spécial
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1990-07-01"
corps="Officiers du cadre spécial"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000351304(source JORF)
nomination
06 Juillet 199006/07/1990
De: François
association pour la qualité des appareils à pression
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1992-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000715723(source JORF)
nomination
18 Février 199018/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.